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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER
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BELLE SAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE SAISON
Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1211852
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2022

Présentation de la marque BELLE SAISON

Déposée le 26 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque BELLE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE SAISON est expirée depuis le 26 août 2022.

Ets GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : POIL , S LA SEMEUSE , A 2 M , LA SEMEUSE , ATOUT SEM , PLUM , LES SEMIS MALINS , PLUM , CUICK'AL , PLAISIR NATURE


Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225353 - Publication au BOPI 2002-07-25

Renouvellement sans limitation n°2008483 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription - Transmission de propriété n°9926 - Publication au BOPI

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507916 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Graines, semences, fleurs et oignons à fleurs.